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PASSEPORT EUROPEEN

 

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LE PASSEPORT EUROPEEN 
POUR ANIMAUX DE COMPAGNIE
Que vous partiez en vacances ou bien en exposition, il faut préparer votre voyage suffisemment tôt. Le PASSEPORT EUROPEEN est dorénavant obligatoire dans tous les Etats membres de l'Union Européenne ainsi que la vaccination anti-rabique et l'identification de votre animal.
Certains états communautaires imposent d'autres mesures. De plus, des accords existent avec des pays non-communautaires.
Par conséquent, vous devez vérifier les conditions d'entrée du pays où vous vous rendez (*) et, si tel est le cas, des pays que vous traversez. Pour les états membres de l'Union européenne faisant l'objet de conditions supplémentaires, nous avons ajouté un lien internet afin que vous puissiez vous renseigner plus facilement.
VOUS VOUS RENDEZ :

DANS UN PAYS DE L'UNION EUROPEENNE :

Liste des Etats membres de l'union européenne :

Allemagne (http://www.verbraucherministerium.de/index-00087BDA08221F1D830A6521C0A8D816.html ),

Autriche (http://www.bmgf.gv.at/cms/site/themen.htm?channel=CH0007 ),

Belgique, Chypre, Danemark, Espagne, Estonie,

Finlande ( http://www.mmm.fi/english/veterinary/), France (voir le report * à la fin de l'article), Grèce, Hongrie,

Irlande ( http://www.agriculture.gov.ie/), Italie, Lettonie (+ vaccination contre la panleucopénie),

Lituanie, Luxembourg, Malte ( http://www.malta-information.com/pets.htm ),

Pays Bas ( Chiens : http://www.holland.com/us/geninfo/travelinfo/pets.html ), Pologne, Portugal, République Tchèque,

Royaume-Uni http://www.defra.gov.uk ou Téléphoner à la "PETS helpine" : 0044 870 241 17 10 - Courriel : http://www.pets.helpine@defra.gsi.gov.uk ),

 Slovaquie, Slovénie, Suède (soit Office central suédois de l'agriculture : http://www.sjv.se/   cliquez sur le drapeau français pour accèder aux informations dans cette langue.

IDENTIFICATION :

Votre animal doit être identifié au moyen d'un système d'identification électronique (transpondeur) ou d'un tatouage facile à lire. ATTENTION : Le tatouage n'est pas autorisé au ROYAUME-UNI, en IRLANDE et à MALTE. Dans les autres états membres : le Tatouage ne sera plus accepté (en tant que moyen d'identification) à compter du 3 JUILLET 2011, le transpondeur sera l'unique moyen d'identification.

CONDITIONS SANITAIRES :

ENTREE DANS LES ETATS MEMBRES AUTRES QUE LE ROYAUME-UNI, MALTE, IRLANDE et SUEDE :

Une vaccination antirabique en règle (+traitement contre les vers -echinococcose- en Finlande). Les états membres peuvent autoriser l'entrée de jeunes animaux de moins de trois mois sous certaines conditions (pas de contact avec la faune sauvage ou animaux accompagnant leur mère dont ils sont encore dépendants).

ENTREE AU ROYAUME-UNI, A MALTE, EN IRLANDE ET EN SUEDE :

Pendant une période transitoire de cinq ans (depuis 2003), la législation nationale de ces pays continue à régir l'entrée des chats et des chiens.

Outre la vaccination anti-rabique, un test de titrage d'anticorps (destiner à vérifier l'efficacité de la vaccination) devra être effectué, après la vaccination, par un laboratoire agréé, avant le déplacement. Un traitement contre les tiques et les vers (echinococcose) peut être également requis. Pour une information plus détaillée, allez sur le site du pays concerné :

IRLANDE : http://www.agriculture.gov.ie    -    SUEDE : http://www.sjv.se/net/SJV/Home

ROYAUME-UNI : http://www.defra.gov.uk   -    MALTE : http://www.mrae.gov.mt

DOCUMENT : PRESENTATION DU PASSEPORT EUROPEEN

Sur un modèle de base, chaque état membre a défini son propre passeport en y ajoutant parfois des informations complèmentaires concernant d'autres vaccinations, les antécédents médicaux, ....            Votre vétérinaire vous délivrera le Passeport Européen et y introduira les données appropriées qui doivent être conformes aux conditions requises par l'état membre de destination.                                Avant tout déplacement, le propriétaire de l'animal doit s'assurer que la vaccination contre la rage indiquée sur le passeport européen est en cours de validité et, si tel n'est pas le cas, de la renouveler.

DANS UN DES PAYS ASSOCIES :

Le passeport européen peut aussi être utilisé si vous vous rendez dans (ou voyagez en provenance d' ) un des pays voisins dont la réglementation, au regard de la rage, est identique à celle de l'Union Européenne

Ces pays sont : Andorre, Islande, Liechtenstein, Monaco, Norvège (http://www.vetcare-europe.org/countrys/norway-cat6.html ), San Marin, Suisse et Etat du Vatican.

Le Liechtenstein, San Marin et la Suisse ont adopté le modèle de passeport européen tel que décrit dans l'annexe I de la décision communautaire 2003/803/CE.

DANS UN DES TERRITOIRES COMMUNAUTAIRES NE SE TROUVANT PAS SUR LE CONTINENT :

Chaque état membre concerné, fourni à ces territoires son passeport européen. Le passeport européen peut être utilisé si vous voyagez à destination (ou en provenance) des territoires suivants :

Passeport français pour les animaux de compagnie : Guyane française, Guadeloupe, Martinique, Réunion Passeport danois pour animaux de compagnie : Groenland, Iles Feroe.                                                Passeport espagnol pour animaux de compagnie : Iles Canaries                                                            Passeport portuguais pour animaux de compagnie : Açores, Madère.                                                 Passeport spécifique pour : Gibraltar (pas le passeport du Royaume-Uni)                                               Ce renseigner, dans chaque état membre, pour connaître les éventuelles régles spécifiques à chaque territoire.

EN PROVENANCE D'UN PAYS TIERS :

Pour les animaux de compagnie en provenance de pays tiers indemnes de rage ou dans lesquels la maladie est sous contrôle, la vaccination antirabique est, en principe, l'unique exigence. Pour les importations, certains pays peuvent, par exemple, imposer une autorisation d'importation/exportation, certificats vétérinaires et/ou des délais minima/maxima de vaccinations. Pour les autres pays, une vaccination puis un test effectué trois mois avant l'entrée dans les états membres seront exigés (sauf pour l'Irlande, Suède et Royaume-Uni ou une quarantaine sera imposée). Nous vous avons indiqué les liens, dans la mesure ou nous avons pu nous les procurer.

Liste des pays tiers indemnes de rage : Les pays tiers suivants sont ceux dont la situation au regard de la rage est favorable : Ile de l'ascension, antigua et barbuda, antilles néerlandaises, australie, aruba, barbade, bahrein, bermudes, canada (http://www.inspection.gc.ca/français/anima/heasan/import/petsf.shtml cliquez sur santé des animaux), chili, les émirats arabes unis, croatie, fédération de russie, fidji, malouines, polynésie française, jamaique, hong-kong (http://www.afcd.gov.hk/quarantine/animals_e.htm ), japon (http://www.misawajapan.com/pcs/petsin.htm ), iles caimans, mayotte, montserrat, ile maurice, nouvelle-calédonie, nouvelle zélande (http://www.maf.govt.nz/biosecurity/imports/animals/index.htm ), sainte-hélène, saint-kitts-et-nevis, saint-pierre-et-miquelon, saint-vincent et les grenadines, singapour, états-unis d'amérique (http://www.aphis.usda.gov/travel/pets.html ou HOTLINE : 001 301 734 85 90 ou 001 301 734 78 85), vanatu, wallis-et-futuna. Cette liste est susceptible d'être modifiée en fonction de l'évolution sanitaire de chaque pays. Vous trouverez une liste actualisée en allant sur le site de la Communauté Européenne : http://www.europa.eu.int/comm/food/animal/liveanimals/pets/index_fr.htm puis, dans le menu, cliquez sur "liste des pays tiers".

POUR EN SAVOIR PLUS :

Coordonnées des ambassades étrangères en France : http://www.muskadia.com/ambassades/ambassades_etr_fr.asp

Coordonnées des services vétérinaires nationaux dans les  pays  concernés : http://www.oie.int/fr/divers/fr_autorites.htm

_________________________________________________________________C. Millet - 06/2005_______ (*) Chaque état prend - en application du réglement (CE) 998/2003 du 26/05/2003 (JOUE - L du 13 juin 2003 et décision communautaire 2003/803/CE du 26/11/2003, établissant un passeport type pour les mouvements intracommunautaires de chiens, chats, furets - un texte d'application stipulant les conditions qui lui sont propres. La France a défini ses conditions d'accès et de transit par arrêté ministériel du 20 mai 2005. Vous pourrez trouver ce texte sur : http://www.admi.net/jo/20050528/AGRG0501211A.html

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